Rapports archivés

Rapport au Parlement

• Examen quinquennal et rapport au Parlement 2001-2006
• Addenda au Rapport quinquennal au Parlement

Rapports ministériels sur le rendement

• Rapport ministériel sur le rendement 2013-2014
  • Tableaux de renseignements supplémentaires
• Rapport ministériel sur le rendement 2012-2013
  • Tableaux de renseignements supplémentaires
• Rapport ministériel sur le rendement 2011-2012
  • Tableaux de renseignements supplémentaires
• Rapport ministériel sur le rendement 2010-2011

États financiers

• États financiers 2013-2014
• États financiers 2012-2013
• États financiers 2011-2012
• États financiers 2010-2011
• États financiers 2009-2010
• États financiers 2008-2009
• États financiers 2007-2008

États des résultats prospectifs

• Pour la période du 1er octobre au 31 décembre 2014
• Pour la période du 1er juillet au 30 septembre 2014
• Pour la période du 1er avril au 30 juin 2014
• Pour la période du 1er octobre au 31 décembre 2013
• Pour la période du 1er juillet au 30 septembre 2013
• Pour la période du 1er avril au 30 juin 2013
• Pour la période du 1er octobre au 31 décembre 2012
• Pour la période du 1er juillet au 30 septembre 2012
• Pour la période du 1er avril au 30 juin 2012
• État des résultats prospectif Pour les exercices se terminant le 31 mars 2014 et le 31 mars 2015
• État des résultats prospectif Pour les exercices se terminant le 31 mars 2013 et le 31 mars 2014
• État des résultats prospectif Pour les exercices se terminant le 31 mars 2012 et le 31 mars 2013
• État des résultats prospectif Pour les exercices se terminant le 31 mars 2011 et le 31 mars 2012

Rapports financiers trimestriels

• Rapport sur les plans et les priorités 2014-2015
  • Tableaux de renseignements supplémentaires
• Rapport sur les plans et les priorités 2013-2014
  • Tableaux de renseignements supplémentaires
• Rapport sur les dépenses annuelles de voyages, d'accueil et de conférences 2013-2014
• Rapport sur les dépenses annuelles de voyages, d'accueil et de conférences 2012-2013
• Rapport sur les dépenses annuelles de voyages, d'accueil et de conférences 2011-2012
• Pour la période du 1^er octobre au 31 décembre 2011
• Pour la période du 1^er juillet au 30 septembre 2011
• Pour la période du 1^er avril au 30 juin 2011

Rapports sur les dépenses annuelles de voyages, d'accueil et de conférences

• Rapport sur les dépenses annuelles de voyages, d'accueil et de conférences 2013-2014
• Rapport sur les dépenses annuelles de voyages, d'accueil et de conférences 2012-2013
• Rapport sur les dépenses annuelles de voyages, d'accueil et de conférences 2011-2012
• Rapport sur les dépenses annuelles de voyages, d'accueil et de conférences 2010-2011

Rapports sur les plans et les priorités

• Rapport sur les plans et les priorités 2014-2015
  • Tableaux de renseignements supplémentaires
• Rapport sur les plans et les priorités 2013-2014
  • Tableaux de renseignements supplémentaires
• Rapport sur les plans et les priorités 2012-2013

Accès à l'information et protection des renseignements personnels

• Rapport annuel au Parlement 2014-2015 sur la Loi sur l'accès à l'information
• Rapport annuel au Parlement 2014-2015 sur la Loi sur la protection des renseignements personnels
• Rapport annuel au Parlement 2013-2014 sur la Loi sur l'accès à l'information
• Rapport annuel au Parlement 2013-2014 sur la Loi sur la protection des renseignements personnels
• Rapport annuel au Parlement 2012-2013 sur la Loi sur l'accès à l'information
• Rapport annuel au Parlement 2012-2013 sur la Loi sur la protection des renseignements personnels
• Rapport annuel au Parlement 2011-2012 sur la Loi sur l'accès à l'information
• Rapport annuel au Parlement 2011-2012 sur la Loi sur la protection des renseignements personnels
• Rapport annuel au Parlement 2010-2011 sur la Loi sur l'accès à l'information
• Rapport annuel au Parlement 2010-2011 sur la Loi sur la protection des renseignements personnels

Rapports d'évaluation

2010

• Évaluation des besoins en matière de technologie de collaboration en ligne
• Évaluation de la formation dispensée à la collectivité fonctionnelle des acquisitions, de la gestion du matériel et des biens immobiliers (AGMBI)
  • Plan d'action de la gestion

Plan pour le programme de paiements de transfert

• Plan pour le programme de paiements de transfert 2011-2012
• Plan pour le programme de paiements de transfert 2010-2011
• Plan pour le programme de paiements de transfert 2009-2010

Cadre de responsabilisation de gestion

• Réponse de la direction de l'École de la fonction publique du Canada au 6^e cycle d'évaluation du CRG
• Réponse de la direction de l'École de la fonction publique du Canada au 5^e cycle d'évaluation du CRG
• Plan d'action 2006-2007

Loi sur les langues officielles

• Mise en œuvre de l'article 41 de la Loi sur les langues officielles – Plan d'action 2009-2011
• Mise en œuvre de l'article 41 de la Loi sur les langues officielles – Rapport annuel des résultats 2008-2009

Architecture d'alignement des programmes

• Architecture d'alignement des programmes 2014-2015
• Architecture des activités de programme 2009-2010

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